1. Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et conditions proposant ses services/produits à ses clients.
2. Acceptation des conditions
En utilisant les services ou en passant commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions générales.
3. Commandes
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits/services disponibles.
4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros, hors taxes et frais de livraison. Le paiement est exigible à la commande.
5. Livraison
Les délais de livraison sont indicatifs. [Nom de la société] ne pourra être tenu responsable des retards indépendants de sa volonté.
6. Réclamations
Toute réclamation devra être adressée par écrit dans un délai de 7 jours à compter de la réception du produit ou service.
7. Responsabilité
[Nom de la société] décline toute responsabilité en cas d’usage incorrect des produits ou services.
8. Données personnelles
Les informations recueillies sont nécessaires au traitement des commandes et peuvent faire l’objet d’un traitement informatique.
9. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez contacter notre service client à l’adresse email suivante : partenaire@posvision.fr
10. Loi applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.